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"A.M. Defay"
Médiathèque
Bibliothèque BUSSY-RABUTIN (12)
Public
Adulte (12)
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Livre (12)
Année de publication
1787 (4)
1784 (4)
1783 (1)
1782 (1)
1717 (2)
Auteur
François (1)
Garreau (1)
Langue
français (12)
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La Coutume du Duché de Bourgogne : enrichie des remarques de Mes. Philipes de Villers, Jean de Pringles, & Jean Guillaume, anciens avocats au Parlement de Dijon
Livre
A.M. Defay
, 1717
LXIV.- 724 p. ; 26 cm
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Description du gouvernement de Bourgogne suivant ses principales divisions temporelles, ecclésiastiques, militaires et civiles : avec un abrégé de l'histoire de la province & une description particulière de chaque pays, villes & bourgs qui en dépendent
Livre
A.M. Defay
, 1717
326 p. ; 18 cm
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Essai sur les maladies contagieuses du bétail avec les moyens de les prévenir & d'y remédier efficacement
Livre
A.M. Defay
, 1782
24 p. ; 24 cm
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Liste de messieurs de trois ordres qui ont assisté aux Etats de Bourgogne au mois de Novembre 1787
Livre
A.M. Defay
, 1787
19 p. ; 16 cm
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Nouvel état général et alphabétique des villes, bourgs et paroisses, villages, hameaux et écarts en dépendant, compris dans les Etats du Duché de Bourgogne, Comtés & Pays adjacents : avec l'indication des Recettes d'Impositions, Directions de Chemins, Diocèses, Bailliages, Subdélégations, & Bureaux du Contrôle des Actes, d'où dépendent lesdites Villes, Bourgs, & Paroisses. Rédigé & imprimé par ordre de MM. les Elus généraux des Etats de Bourgogne, conformément à leur Délibération du 12 novembre 1781
Livre
A.M. Defay
, 1783
438 p. ; 26 cm
Série :
Recueil des Etats de Bourgogne, Edits, Déclarations, Lettres patentes : titre factice tome troisième
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Ordonnance des élus généraux des états de Bourgogne : qui révoque & annulle l'adjucation faite le 12 janvier 1784, à Jean Lavergne, Entrepreneur à Autun, de la construction d'un Aqueduc sous le pavé de la rue Grillot de Saulieu, pour l'avoir sous-marchandé à vil prix. déclare en conséquence ledit Lavergne, déchu du bénéfice de ladite entreprise ; l'exclut, à perpétuité, des délivrances des ouvrages de la province, & et lui enjoint d'exécuter ponctuellement ceux dont il reste Adjudicataire. à peine d'y être procédé à la folle enchère ; permet enfin à Jean Dubois, sous-entrepreneur de l'Aqueduc dont il s'agit, d'en parachever les constructions, suivant les prix, clauses & conditions de son marché, dont il sera payé. après les formalités prescrites par l'Ordonnace du 10 décembre 1782, concernant les Adjudicataires & Entrepreneurs des Ouvrages publics de la Province.. du 18 janvier 1787
Livre
A.M. Defay
, 1787
5 p. ; 27 cm
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Procès verbaux contenant ce qui s'est passé à Chalon-sur-Saône, à St Symphorien & à St. Jean-de-Lône, lorsque Son Altesse Sérénissime Monseigneur le Price de Condé, Gouverneur de la Province de Bourgogne : y a posé la première pierre de la première Ecluse de chacun des trois Canaux, de Charolois, de Franche-Comté & de Bourgogne, des 23 & 24 juillet 1784
Livre
A.M. Defay
, 1784
13 p. ; 27 cm
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Recueil des Edits, Déclarations, Lettres patentes, Arrêts du Conseil, Ordonnances et autres Réglemens émanés du Roi et de son Conseil, concernant l'Administration des Etats de Bourgogne. : des Arrêts des Parlemens, Chambres des Comptes, Cours des Aides, qui peuvent avoir quelque rapport aux objets de la dite Administration et des principaux Décrets des Etats de la dite Province. le tout disposé par odre chronologique, & imprimé par ordre de MM. les Elus généraux desdits Etats, suivant leur Délibération du 7 septembre 1783
Livre
A.M. Defay
, 1787
770 p. ; 26 cm
Série :
Recueil des Etats de Bourgogne, Edits, Déclarations, Lettres patentes : titre factice tome second
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Recueil des Edits, Déclarations, Lettres patentes, Arrêts du Conseil, Ordonnances et autres Réglemens émanés du Roi et de son Conseil, concernant l'Administration des Etats de Bourgogne. : des Arrêts des Parlemens, Chambres des Comptes, Cours des Aides, qui peuvent avoir quelque rapport aux objets de la dite Administration et des principaux Décrets des Etats de la dite Province. le tout disposé par odre chronologique, & imprimé par ordre de MM. les Elus généraux desdits Etats, suivant leur Délibération du 7 septembre 1783
Livre
A.M. Defay
, 1784
VI-718 p. ; 26 cm
Série :
Recueil des Etats de Bourgogne, Edits, Déclarations, Lettres patentes : titre factice tome premier
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Recueil des édits, déclarations, lettres-patentes, et arrêts du Conseil concernant l'administration des Etats de Bourgogne, ...pendant la Triennalité, entre l'Assemblée des Etats de 1784 et celle de 1787
Livre
A.M. Defay
, 1787
pagination multiple ; 26 cm
Série :
Recueil des Etats de Bourgogne, Edits, Déclarations, Lettres patentes : titre factice tome quatrième
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