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Auteur : "Bannelier, Jean (Éditeur scientifique)"

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français (6)

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Coutume du Duché de Bourgogne et Cayers servant à l'interpréter, suivie de l'ordonnace du duc Jean sur le droit de guet et garde : avec des observations de Me. Jean Bannelier, ancien bâtonnier des Avocats, doyen de l'Université & Conseil des Etats de Bourgogne.. pour continuation des traités du droit françois à l'usage du Duché de Bourgogne

Livre

Chez Causse, 1765

585 p. ; 17 cm

Série : Traités de Bourgogne : (titre factice) tome huitième

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Traités sur diverses matières de droit françois à l'usage du Duché de Bourgogne & des autres pays qui ressortissent au Parlement de Dijon

Livre

Vve J. Sirot, 1751

541 p. ; 17 cm

Série : Traités de Bourgogne : (titre factice) tome troisième

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Traités sur diverses matières de droit françois à l'usage du Duché de Bourgogne & des autres pays qui ressortissent au Parlement de Dijon : tirés de divers manuscrits du Ressort pour servir de continuation aux Traités de M. Davot

Livre

Vve J. Sirot, 1753

VII-622 p. ; 17 cm

Série : Traités de Bourgogne : (titre factice) tome quatrième

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Traités sur diverses matières de droit françois à l'usage du Duché de Bourgogne & des autres pays qui ressortissent au Parlement de Dijon : tirés de divers manuscrits du Ressort pour servir de continuation aux traités de M. Davot

Livre

Vve J. Sirot, 1757

620 p-XXXIV ; 17 cm

Série : Traités de Bourgogne : (titre factice) tome septième et der

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Livre

Vve J. Sirot, 1754

604 p. ; 17 cm

Série : Traités de Bourgogne : (titre factice) tome cinquième

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Traités sur diverses matières de droit françois à l'usage du Duché de Bourgogne & des autres pays qui ressortissent au Parlement de Dijon

Livre

Vve J. Sirot, 1751

588 p. ; 17 cm

Série : Traités de Bourgogne : (titre factice) Tome second

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